Clause 01
Acceptation et Utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Terms and conditions overview
Acceptation et Utilisation
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Clause 02
Champ d'Application des Services
Les services fournis par Coaching d'Affaires incluent des conseils et un accompagnement en matière de développement commercial.
Core Terms
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
03
Paiements et Commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la prestation de services.
04
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées et seront communiquées aux utilisateurs en temps utile.
Internal Conditions & Use Limits
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause Reference
Propriété Intellectuelle
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06
Clause Reference
Avertissement de Responsabilité
Coaching d'Affaires ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.